CGV – CGU

Florence Aubert

76 rue des Plantes

75014 PARIS

Tél: 06.30.88.17.24

Email: contact@happychoices.fr

510 838 832 R.C.S Paris 

TVA non applicable, art 293B du CGI

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 

HAPPY CHOICES

 

La boutique Happy choices (dénommée çi après le vendeur) propose des articles à la vente réservés aux particuliers.

Elle est présentée sous la forme du site Happy Choices.

 Tous les éléments contenus dans cet espace sur le web sont la propriété exclusive de l’entrepreneur, créateur de Happy Choices et ne sont pas libres de droit.

 

OBJET

Les présentes conditions générales de vente ci après dénommées, ont pour objet de définir les droits et les obligations du vendeur et de l’acheteur dans le cadre de la vente à distance d’objets proposés sur le site Happy Choices.

 

CHAMP D’APPLICATION ET D’ACCEPTATION DES CGV

les conditions s’appliquent à toutes les relations commerciales et à toutes les ventes de produits conclues par le biais du site, des commandes par messagerie électronique, par courrier entre le vendeur et l’auteur de la commande (le client).

Toute commande passée vaut acceptation totale des conditions générales de vente.

Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par le vendeur, sans préavis. L’acheteur se doit d’en prendre connaissance avant de passer un ordre d’achat (commande). Les conditions de vente applicables seront celles en vigueur sur le site Happy Choices au moment de la validation de la commande.

 

ARTICLES PROPOSÉS À LA VENTE

Les articles vendus sous la marque Happy Choices sont réalisés pour la grande majorité à la main. Malgré tous les oisn apportés à leur réalisation, ils peuvent présenter quelques imperfections, dues à leur fabrication articanale. Ces imperfections font leur spécificité, leur originalité et leur caractère unique. En aucun cas, elles ne peuvent être assimilées à un défaut de fabrication.

Ces articles sont représentés par des photographies en ligne, les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert. Dans le cas d’un objet réalisé en tissu (ce sera surtout le cas pour les batik), le produit livré pourra être différent par rapport à la photo présentée sur le site étant donné que son aspect varie en fonction du placement du tissu. 

Les couleurs peuvent changer selon la qualité et la résolution de l’écran d’ordinateur utilisé par l’acheteur.

Les photographies, documents et textes consultables sur l’ensemble du site Happy Choices sont non contractuels sous réserve d’erreurs et d’omissions, de ce fait, le vendeur ne pourra en être tenu responsable.

 

OFFRE

L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des conditions préalablement à la passation de sa commande et reconnait que la validation de sa commande implique l’acceptation de leur terme.

L’acheteur reconnait en outre que les conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur reproduction, conformément à l’article 1369-4 du code civil.

Les offres présentées par le site Happy Choices ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Toutefois, Happy Choices se réserve le droit en cas d’épuisement des stocks, de maintenir la présentation de certains articles qui feront l’objet d’un réassort ultérieur.

 

PRIX

Les prix affichés sont exprimés en euros (€) TTC.

Le prix indiqué sur la confirmation de commande( via email) est le prix définitif facturé au client, incluant le prix des produits et frais de livraison sauf mention ou condition particulière.

Happy Choices se réserve le droit de modifier les prix des produits présentés sur le site.

 

PRISE DE COMMANDE

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement: remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées; remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; valider sa commande après l’avoir vérifiée; confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraine acceptation des présentes conditions de vente et d’en avoir parfaite connaissance.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. la confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

 

VALIDATION ET REGLEMENT DE LA COMMANDE

La validation de la commande s’effectue par un courriel de confirmation à l’intention de l’acheteur.

Après réception du règlement, la commande est expédiée à l’adresse communiquée par l’acheteur.

En cas de non réception du règlement dans un délai de 7 jours après la date de validation par l’acheteur, la commande sera annulée.

Happy Choices se réserve le droit de refuser toute commande émanant d’un acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente ou de tout autre incident portant atteinte à la notoriété de la boutique.

 

RESERVE DE PROPRIETE

Le transfert de propriété du produit à l’acheteur n’aura lieu qu’au moment du complet encaissement du prix du vendeur.

 

LIVRAISON

La boutique Happy choices expédie les commandes le jour même en lettre max suivi ou en collisimo.

La vente en ligne des produits Happy choices est réservée aux acheteurs qui résident en France, Tom Dom, Monaco, Europe et Etats-Unis.

Happy choices vous remercie de bien vouloir vérifier l’adresse de livraison que vous enregistrez. Toute réexpédition causée par un manque ou une erreur concernant l’adresse, sera aux frais du client.

Happy Choices décline toute responsabilité quand à l’acheminement des produits, à l’allongement des délais de livraison dus aux services postaux, notamment en cas de perte ou de grêve.

Happy choices s’engage à expédier les articles dans un état impeccable. elle décline toute responsabilité en cas de détérioration du conditionnement, voire des articles livrés.

Dans ce cas, Happy choices invite l’acheteur à déposer une réclamation, voire demander une enquête auprès du service postal de son domicile. De son côté, Happy choices procèdera de la même manière auprès de son bureau de poste.

 

FRAIS DE DOUANE

Pour toute livraison en dehors de l’Union Européenne, les articles et les frais de port sont facturés hors taxes. Des frais de douane sont susceptibles d’être appliqués et sont à la charge du client.

ANNULATION – RETRACTATION – REMBOURSEMENT

En application des dispositions de l’article L.121-20 du code de la consommation, mise à jour le 13 juin 2014, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande. Dans ce cas, les articles sont retournés  par l’acheteur et à sa charge avec un numéro de suivi,, dans leur emballage d’origine non  utilisés, non endommagés et dans un parfait état de revente, accompagnés de sa facture correspondante et à l’adresse de Happy choices communiquée sur la facture. 

Pour exercer ses droits d’annulation de la commande et de rétractation, l’Acheteur  adressera au préalable un email précisant la référence de la commande, la nature des produits à retourner, à l’adresse suivante: contact@happychoices.fr à la suite de quoi, une confirmation accusant réception de sa demande lui sera envoyée par email.

Si l’Acheteur fait usage de ce droit de rétractation dans le délai de 7 jours à compter de la réception du produit, Happy choices s’engage à rembourser l’Acheteur au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

La prise en charge des frais de retour incombe à l’acheteur, selon les dispositions de l’article L.121-20 du code de la consommation.

Tout produit détérioré, sali, présentant des traces d’usage et dont l’emballage d’origine serait détérioré ne sera ni repris, ni échangé.

 

RESPONSABILITE

Happy choices dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens.

Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

Happy choices ne saurait engager sa responsabilité pour les dommages résultant d’une faute de l’acheteur dans le cadre de l’usage des produits vendus sous sa marque.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments édités sur le site Happy choices tels que les images, photographies, écrits est protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et appartiennent au vendeur.

Tous les produits fabriqués par Florence Bouxom Aubert et commercialisés sous la marque Happy choices sont la propriété exclusive de la créatrice et sont à ce titre protégés par le droit français. Personne n’est autorisé à les reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement.

La marque Happy choices est déposée à l’INPI.

 

DONNEES PERSONNELLES

Dans le cadre d’un processus de vente en ligne, la boutique Happy choices collecte des informations et données personnelles concernant ses clients, informations indispensables au traitement et à la livraison des commandes, à l’établissement des factures ou courriers divers.

Ces informations lui permettent également d’informer sa clientèle des nouveautés et des offres promotionnelles.

Ces informations sont confidentielles et elles ne seront en aucun cas communiquées à un tiers.

Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client a la possibilité de refuser tout courrier à caractère publicitaire ou commercial.

Il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne en s’adressant à contact@happychoices.fr

 

ARCHIVAGE – PREUVE

Happy choices archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositifs de l’article 1348 du code civil.

Les registres informatiques de Happy choices seront considérés par les parties comme preuve des communications et des commandes.

 

LITIGES

Les deux parties conviennent qu’en cas de litige pouvant surgir concernant l’exécution ou l’interprétation des conditions, elles s’efforceront de trouver une solution amiable.

la boutique Happy choices privilégiera le dialogue et la bonne foi afin de régler le différent au mieux.

En cas c’échec de cette tentative de résolution à l’amiable, le différent sera porté devant les tribunaux compétents.

Les conditions seront réglés par la loi française.

 

 

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

ATELIER DES CAHIERS D’AMOUR

 

Tous les objets personnalisés que je vous propose sont réalisés à la main avec beaucoup de soin et je prends à coeur de vous offrir le meilleur service possible.
  
Les conditions générales de vente suivantes s’appliquent à toute vente réalisée sur le site www.cahiersdamour.fr. L’utilisateur déclare y adhérer sans réserve, ni restriction.
 
 

COMMENT COMMANDER

 
 
1. Vous m’envoyez un email sur floboux@gmail.com.
Cet email doit contenir les informations suivantes:
 
 
● Nom, prénom de l’acheteur
●  Adresse de facturation
●  Adresse de livraison
 
 
●  Nom de chaque article
●  Textures et coloris extérieurs
●  Textures et coloris intérieurs
●  Textures et coloris des rabats
●  Choix et placement des logos
●  Choix de la typo désirée
●  Choix des options (élastiques, rubans, etc)
 
 
● Le moyen de paiement que vous préférez.
 
 
Pour faciliter l’établissement de votre commande, vous pouvez imprimer le bon de préparationde commande mis à disposition sur le site, puis reporter les éléments dans votre email de commande.
 
 
2. Je vous réponds par un devis.
Pour avoir une idée du devis, vous pouvez le calculer vous-même approximativement grâce à la rubrique « Self-devis » du site.
 
 
3. Lorsque vous êtes prêts à valider votre devis, je vous propose de m’envoyer le paiement de la totalité de la commande, les objets étant personnalisés.
Votre commande ne sera validée qu’après réception du paiement.
 
 
4. Les délais de livraison sont d’environ 2-3 semaines.
 
 

 

TARIFS

 
 
les tarifs applicables sont ceux en vigueur à la date de réception de la commande. La TVA est incluse dans les prix indiqués.
 
 

PAIEMENTS

 
Voici les moyens de paiement à votre disposition:
1. Par Paypal
Même si vous n’avez pas de compte Paypal, vous pourrez régler grâce à votre carte bancaire la demande que je vous enverrai.
 
2. Par chèque
A libeller à l’ordre de Florence Bouxom Aubert et à adresser à l’adresse suivante:
Florence Aubert
76 rue des Plantes
75014 PARIS
 
3. Par virement bancaire
IBAN: FR50 2004 1000 0151 1433 0K02 082
BIC: PSSTFRPPPAR
 
En cas de paiement d’avance par chèque, celui ci sera encaissé au moment de la livraison.
En revanche, mon business plan et le coût des matériaux que j’utilise ne me permettent pas d’accepter des paiements différés. 
Je prends grand soin des prix que je vous propose, mais aussi de ma trésorerie. C’est grâce à cela que les Cahiers d’Amour existent et prospèrent depuis 2009.
 
 
LIVRAISON
 
 
Votre commande sera expédiée en Lettre max suivi ou en collissimo suivi à l’adresse que vous m’indiquerez.
 

Cahiers d’Amour décline toute responsabilité quand à l’acheminement des produits, à l’allongement des délais de livraison dus aux services postaux, notamment en cas de perte ou de grêve.

Cahiers d’Amour s’engage à expédier les articles dans un état impeccable. elle décline toute responsabilité en cas de détérioration du conditionnement, voire des articles livrés.

Dans ce cas, Cahiers d’Amour invite l’acheteur à déposer une réclamation, voire demander une enquête auprès du service postal de son domicile. De son côté, Cahiers d’Amour procèdera de la même manière auprès de son bureau de poste.

 

FRAIS DE DOUANE

Pour toute livraison en dehors de l’Union Européenne, les articles et les frais de port sont facturés hors taxes. Des frais de douane sont susceptibles d’être appliqués et sont à la charge du client.

 

REMBOURSEMENTS

 
 
Les produits étant personnalisés, ils ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange selon les dispositions de l’article L.121-20-2.
En cas de problème de fabrication qui m’aurait échappé au moment du contrôle du produit fini, n’hésitez pas à me joindre sur floboux@gmail.com afin que nous puissions résoudre la situation.
 
Les photographies des textures sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
 
 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons présents sur ce site et sur sa newsletter sont la propriété de Florence  Aubert. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Florence Aubert est interdite, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Lorsque je créé un cahier pour vous, vous ne pouvez pas reprendre la totalité des éléments ou une partie (comme le logo) et les décliner sur d’autres objets ou en faire votre propre logo.
De même, Les marques, illustrations, modèles de cahiers personnalisés, créations de logos personnalisés, autres produits (pochons, pouchettes, pochatous, etc …) ainsi que les noms de produits, de textures et les emballages, sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de Florence Aubert, est strictement interdite.
 
Les marques   « Cahiers d’Amour » et « L’Atelier des Cahiers d’Amour » sont déposées à L’INPI.
Le concept et les modèles des carnets Messagers et des carnets Coacheurs sont déposés à l’INPI.